Réduire son impôt sur le revenu

Réduire son impôt sur le revenu

Comme beaucoup de personnes qui nous consultent, vous souhaitez sûrement payer moins d’impôt… Et bien, rassurez-vous: c’est possible!

Si vous avez pour objectif de réduire votre imposition, vous pouvez agir ponctuellement, ou bien vous pouvez réaliser un investissement qui vous permettra de payer moins d’impôt plusieurs années de suite.

Aussi, pour atteindre votre objectif vous pouvez agir à deux niveaux :

  • Soit diminuer votre impôt grâce à des réductions ou crédits d’impôt,
  • Soit réduire vos revenus imposables.

Les réductions et crédits d’impôt

Les réductions et crédits d’impôt viennent directement réduire le montant de votre impôt sur le revenu.

Il s’agit par exemple, des investissements immobiliers du type Pinel ou Censi-Bouvard ou financiers comme les FIP ou FCPI.

Ces réductions peuvent également provenir de dépenses effectuées au quotidien, comme les frais de garde de vos enfants, ou encore des dons à des organismes spécifiques…

Notez que seuls les crédits d’impôt peuvent vous être remboursés en totalité ou partiellement si leurs montants dépassent votre impôt ou si vous n’êtes pas imposable, autrement dit ce n’est jamais perdu!

 

Les déductions

Certaines dépenses et investissements permettent de réduire votre base imposable, autrement dit, ils viennent en diminution de vos revenus imposables. Mécaniquement cela diminue le montant de votre impôt. Les déductions s’appliquent, soit sur l’ensemble de vos revenus, c’est-à-dire sur votre revenu global, soit sur un revenu en particulier, comme les salaires, les revenus fonciers qui correspondent à un revenu catégoriel.

Ces déductions concernent généralement les dépenses effectuées dans le cadre de l’épargne retraite, comme par exemple les versements effectuées sur un Plan d’Epargne Retraite (PER), ou les travaux réalisés au sein d’un logement locatif.

Ces dispositifs répondent à des caractéristiques différentes, ainsi en fonction de vos besoins, de votre vie familiale et de votre profil, choisissez la dépense ou l’investissement qui vous correspond le mieux !

 

« Alors vous bâtissez des pierres, parce que les pierres, elles, durent » (Anouilh)

 

Réduire mon imposition, oui, mais pas à n’importe quel prix ! Pour beaucoup et historiquement la pierre est un secteur d’investissement qui se veut sécurisant. Que cela soit pour se constituer un patrimoine, le transmettre, mais aussi pour percevoir des revenus complémentaires, il attire de nombreux investisseurs. Divers dispositifs fiscaux permettent aujourd’hui de combiner ces objectifs patrimoniaux avec le souhait de réduire son imposition.

Chacun de ces régimes répond à des caractéristiques précises, certains ont vocation à favoriser le logement dans certaines zones urbaines ou encore d’en permettre la réhabilitation.

Pinel

Les investissements locatifs « Pinel » permettent de réduire l’impôt sur le revenu tout en vous procurant des revenus complémentaires.12 % du prix pour une location de 6 ans, soit 2 % par an pendant 6 ans (6 000 € par an maximum) : ce qui correspond à une réduction d’impôt globale maximale de 36 000 €

L’acquisition ou la construction d’un logement neuf dans certaines zones géographiques vous permettra de bénéficier d’une réduction d’impôt pouvant aller jusqu’à 21 % du prix du logement. Depuis 2019, sont également éligibles à cette réduction les logements anciens faisant l’objet de travaux dans des communes où les habitations ont besoin d’être réhabilitées (Pinel Denormandie). 

Pour en savoir plus sur le dispositif Denormandie, consultez notre article Immobilier : et si l’ancien avait le vent en poupe?

En contrepartie de cette réduction d’impôt, vous vous engagez à louer ce logement pendant une période d’au moins 6 ans. Il est également possible de s’engager pour une durée de 9 ans, et de renouveler l’engagement jusqu’à atteindre une durée totale de 12 années.18 % du prix pour une location de 9 ans, soit 2 % par an pendant 9 ans (6 000 € par an maximum) : ce qui correspond à une réduction d’impôt globale maximale de 54 000 €

Le taux de la réduction d’impôt obtenue varie en fonction de la durée de votre engagement de location*.

 

21 % du prix pour une location de 12 ans, soit 2 % par an les neuf premières années (6 000 € par an maximum), puis 1 % par an pour les trois dernières années (3 000 € maximum) : ce qui correspond à une réduction d’impôt globale maximale de 63 000 €

La réduction d’impôt sera calculée pour un montant d’investissement maximum de 300 000 euros par an : votre projet peut avoir un montant supérieur, mais au-delà de ce plafond il ne sera pas comptabilisé dans le montant de la réduction d’impôt.

Pour info : A compter du 1er janvier 2021, le dispositif Pinel est limité aux logements situés dans un bâtiment d’habitation collectif.  Les logements individuels ne seront plus éligibles.

Le + du Pinel : vous pouvez louer votre logement Pinel à votre enfant s’il ne fait pas partie de votre foyer fiscal !

Censi-Bouvard

La réduction d’impôt Censi-Bouvard, permet également d’investir dans l’immobilier. A la différence du dispositif Pinel qui concerne la location nue, le Censi-Bouvard concerne l’investissement en location meublée dans certaines résidences offrant des services aux locataires (réception, petit-déjeuner…).

En tant que propriétaire, vous devez vous engager à louer votre bien pendant une durée de 9 ans, à l’exploitant de la résidence. Plus généralement, ces résidences sont des résidences étudiantes, des résidences de vacance ou des résidences pour personnes âgées.

Ces investissements permettent d’obtenir une réduction d’impôt égale à 11 % du prix du logement, limité à 300 000 €, la réduction maximale est donc de 33 000 €.

Le montant de la réduction d’impôt est étalé sur une période de 9 ans, soit dans notre exemple d’investissement maximum, 3 667 €/an.

Le + du Censi Bouvard : si votre réduction d’impôt excède le montant de votre impôt, ce n’est pas perdu, le reliquat est reporté sur vos impôts des 6 prochaines années.

Malraux

Le bénéfice des réductions d’impôt Malraux concerne les investissements en vue de restaurer certains immeubles situés dans des zones géographiques protégées (centre-ville historique, quartier ancien dégradé, etc.).

Vous devrez louer le bien nu, c’est-à-dire sans mobilier. En revanche, le bien peut être loué à usage d’habitation ou à usage professionnel.

Votre réduction d’impôt sera égale à 30% ou 22% (en fonction de la zone géographique du bien) des dépenses de travaux effectuées. Le montant maximum des dépenses prises en compte est de 400 000 € sur une période de 4 années, soit une réduction d’impôt pouvant aller jusqu’à 120 000 €. La réduction d’impôt est pratiquée au titre de l’année où les dépenses sont engagées.

Le + du Malraux : si votre réduction d’impôt excède le montant de votre impôt, ce n’est pas perdu, le reliquat est reporté sur vos impôts des 3 prochaines années.

 

 

Monuments historiques

Investir dans un monument historique,  permet, en plus de se constituer un patrimoine d’exception, de bénéficier d’un régime fiscal très favorable. En effet, cela vous offre la possibilité, lors de la réalisation de travaux dans ce bien, de réduire vos revenus imposables en imputant les dépenses effectuées sur votre revenu global.

En effet, en « temps normal », lors de la réalisation de travaux dans les biens locatifs imposés au régime réel, si les charges sont supérieures aux revenus, alors un déficit foncier est constaté. Ce déficit foncier, s’il est causé par des charges autres que les intérêts d’emprunts, comme des travaux déductibles, peut être imputé sur votre revenu global dans la limite de 10 700 € par an. La fraction qui excède cette limite est imputable sur les revenus fonciers des 10 années suivantes. 

Dans le cadre des monuments historiques, si vous respectez les conditions du dispositif, l’imputation sur votre revenu global est sans limite, que vous occupiez le bien à titre de résidence principale ou secondaire, ou que vous le donniez en location.
les immeubles classés monuments historiques ou inscrits à l’inventaire supplémentaire ceux labellisés « Fondation du patrimoine »

Prenons un exemple chiffré : vous êtes soumis à l’impôt sur le revenu dans la tranche à 41%, et vous achetez un bien classé monument historique pour 150 000 €. Imaginons que pour réhabiliter ce bien vous réalisiez 225 000 € de travaux, répartis sur deux ans (100 000 € en 2019 et 125 000 € en 2020). Cet investissement vous fera faire une économie d’impôt de 41 000 € (100 000 x 41%) la première année, et 51 250 € (125 000 x 41%) la deuxième année, soit environ 92 000 € de gain fiscal au global.

les immeubles faisant partie du patrimoine national uniquement si l’agrément du ministère chargé du budget a été reçu ou demandé au plus tard le 31/12/2013

Pour bénéficier de cette possibilité d’imputation sur votre revenu global vous devez vous engager à conserver le bien pendant une période d’au moins 15 années.

Seuls certains immeubles sont éligibles*.

 

« Choisissez un travail que vous aimez et vous n’aurez plus à travailler un seul jour de votre vie » (Confucius)

 

C’est quand même mieux en attendant… la retraite ! On ne pense pas forcément à sa retraite tous les jours, pourtant sachez qu’elle se prépare tout au long de la vie active. Vous pouvez d’ores et déjà anticiper votre départ en retraite en épargnant pour obtenir des revenus complémentaires à terme, et pour vous prémunir contre les aléas de la vie. Cela vous permettra en plus de bénéficier de déductions fiscales car les cotisations versées sur des produits d’épargne retraite sont déductibles de votre revenu imposable.

Et bonne nouvelle, ces mécanismes concernent tout le monde : indépendants, salariés et personnel de la fonction publique.

Le PERin (Plan d’Epargne Retraite individuel)

Le PER individuel est un produit d’épargne à long terme. Il vous permet d’économiser, dans un cadre fiscal avantageux, pendant votre vie active, pour obtenir, à partir de l’âge de la retraite, un capital ou une rente.

à 10 % de vos revenus professionnels (maximum 32 419 € de déduction pour 2020) pour l’ensemble des contribuables et à 10 % du bénéfice imposable (plafonné à 329 088 €) + 15 % du bénéfice imposable compris entre 41 136 € et 329 088 € pour les travailleurs non salariés (maximum 76 101 € de déduction pour 2020)

Il permet également de bénéficier d’avantages fiscaux immédiats en déduisant le montant des versements de votre revenu imposable. Le montant des versements déductibles est toutefois plafonné*.

L’économie d’impôt dépend de votre taux marginal d’imposition. Ainsi pour 10 000 € épargnés, si vous êtes imposé dans une TMI (voir lexique) à 41 %, vous pourrez bénéficier d’une économie fiscale maximale de 4 100 €.

Le + du PER : ce produit d’épargne retraite vous offre la possibilité de sortir votre épargne accumulée en capital au moment de la retraite !

Pour en savoir plus sur le PER : consultez notre article Nouveau produit d’épargne retraite : qu’est ce qui change avec le PERin ?

 

« Les investissements d’aujourd’hui sont les profits de demain et les emplois d’après demain. » (Schmidt)

 

Il n’est pas forcément nécessaire d’avoir une âme d’entrepreneur pour investir au sein d’une entreprise.

Aujourd’hui, l’accès au capital de certaines structures est grandement facilité et ce, pour des raisons simples : favoriser le développement de l’économie et l’essor de certaines entreprises de petite et moyenne taille!

Ces investissements, en plus de vous donner droit aux potentiels futurs bénéfices des entreprises, peuvent également vous permettre de faire des économies d’impôt, le tout avec une gestion simple !

La souscription au capital de PME (Petites et Moyennes Entreprises)

Vous souhaitez contribuer au développement d’entreprises tout en bénéficiant d’un cadre fiscal favorable? Vous pouvez alors souscrire au capital de PME et profiter ainsi d’une réduction d’impôt sur le revenu pouvant aller jusqu’à 25 000 €.

Pour bénéficier de cet avantage fiscal, vous devez acquérir des titres nouvellement crées par une société, soit à sa création, soit à l’occasion d’une augmentation de capital.

Toutes les sociétés ne sont pas forcément éligibles ! La société dans laquelle vous souhaitez investir doit répondre à certaines conditions, comme des critères de taille en nombre de salariés ou montant de chiffre d’affaires, ou encore en termes d’activité éligible. De plus, vous devez vous engager à conserver les titres pendant au moins 5 ans.

Le taux de la réduction d’impôt est fixé à 25 % du montant de votre investissement, dans la limite de 50 000 € pour une personne célibataire et de 100 000 € pour un couple marié ou pacsé.

Souscrire des parts de FIP / FCPI

Les FIP* et les FCPI* sont des placements collectifs qui ouvrent droit à des réductions d’impôt au titre de l’impôt sur le revenu sous certaines conditions.
fonds d’investissement de proximité fonds commun de placement dans l’innovation

En souscrivant à des parts de FIP, vous investissez dans des entreprises de proximité non cotées. Avec les FCPI, c’est dans des entreprises innovantes non cotées que vous investissez.

Les risques sont mutualisés, et il n’y a aucun souci de gestion car celle-ci est réalisée par des professionnels sous le contrôle de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) et ces investissements ne nécessitent ni moyens financiers considérables ni connaissances très approfondies en Bourse.

Le taux de la réduction est de :

  • 25 % pour les investissements dans des FIP classiques jusqu’au 31 décembre 2020
  • 30 % pour les investissements dans des FIP Corse et FIP DOM-COM

Ce taux s’applique sur le montant des versements annuels nets de frais de souscription retenus dans la limite annuelle de :

  • 12 000 € pour les célibataires, veufs ou divorcés
  • 24 000 € pour les couples mariés ou liés par un PACS soumis à une imposition commune.

La réduction d’impôt maximale annuelle est donc égale à 3 000 € ou à 6 000 € selon votre situation familiale pour les FIP « classiques »; et 3 600 € ou 7 200 € selon votre situation familiale pour les FIP Corse et DOM-COM.

Le + des FIP & FCPI : Les revenus et plus-values de cession générés par le fonds sont exonérés d’imposition sous réserve de certaines conditions.

 

Les petits ruisseaux font de grandes rivières

 

Faire garder ses enfants, employer un salarié à domicile, faire preuve d’altruisme en effectuant des dons à certaines œuvres caritatives… de nombreuses actions du quotidien, aussi courantes peuvent-elles paraître, permettent de réaliser des économies d’impôt!

Le CITE

Vous pouvez effectuer des travaux de rénovation énergétique dans votre logement, et cela peut, sous certaines conditions, vous permettre de bénéficier, encore pour un temps, d’un crédit d’impôt.  

Le Crédit d’Impôt pour la Transition Énergétique (CITE) permet de bénéficier d’un crédit d’impôt dès lors que vous effectuez certaines dépenses au sein de votre résidence principale.

Vous pouvez encore en bénéficier sous certaines conditions (notamment de ressources) si vous êtes propriétaire de votre logement.

Cependant, toutes les dépenses réalisées ne donnent pas droit à ce crédit d’impôt. Comme son nom l’indique, il doit s’agir de dépenses qui contribuent à la transition énergétique des logements. Les dépenses effectuées doivent concerner l’achat de certains équipements, ou de matériaux concourant à la réalisation d’économies d’énergie (chaudières par exemple), à l’isolation thermique (comme l’isolation des fenêtres), et à la production d’énergie (électricité ou eau chaude). Chaque équipement, matériel, appareil ou prestation éligible se voit attribuer un montant forfaitaire de crédit d’impôt, pose incluse (par exemple 1 500 € pour un poêle à granulés). Pour chaque dépense, le montant du crédit d’impôt ne peut pas excéder 75 % de la dépense que vous avez réellement supportée.

Le CITE sera supprimé à compter du 31 décembre 2020. Néanmoins, le Projet de loi de finances  pour 2021 prévoit des mesures transitoires pour les dépenses engagées en 2018 mais payées en 2020, ainsi que certaines dépenses engagées en 2019 ou 2020 et payées en 2021.

Les dons

Si vous souhaitez réduire votre impôt tout en soutenant des organismes d’intérêt général ou d’utilité publique, faites des dons à ces associations.

Cette démarche vous permettra de bénéficier d’une réduction d’impôt égale à 75% ou 66% de votre don, en fonction de la nature de l’organisme bénéficiaire.

Les dons à des organismes d’aide aux personnes en difficulté, comme par exemple les Restos du Cœur ou la Croix-Rouge, ouvrent droit à une réduction d’impôt sur le revenu de 75 %, dans la limite de 1 000 € pour l’imposition des revenus de 2020, soit une réduction d’impôt maximum de 750 €.

Si votre don excède ce plafond, le surplus n’est pas perdu, il ouvre droit à une réduction d’impôt comme pour les dons « classiques ». Les autres dons, à des organismes d’intérêt général établis en France, comme par exemple la Ligue Nationale Contre le Cancer ou l’Institut Pasteur, donnent droit à 66% de réduction d’impôt, dans la limite de 20 % de votre revenu imposable.

Par exemple, si vous faites un don de 1 500 € au profit d’un organisme qui procède à la fourniture gratuite de repas à des personnes en difficulté, vous bénéficierez d’une réduction d’impôt sur le revenu de 1 080 € (1 000 € à 75 % et 500 € à 66 %).

L’emploi d’un salarié à domicile

Au quotidien, vous pouvez être amené à embaucher chez vous (résidence principale ou secondaire) quelqu’un qui vous rendra des services à la personne. Vous pouvez par exemple faire garder vos enfants à domicile, ou faire entretenir votre maison et réaliser des travaux ménagers.

Un certain nombre de ces dépenses peuvent conduire à l’octroi d’un crédit d’impôt s’élevant à 50 % des dépenses supportées, dans la limite de 12 000 € par an, soit un avantage fiscal de 6 000 € par an.

Toutefois, ce plafond de 12 000 € peut être majoré de 1 500 € (par enfant à charge ; par membre du foyer fiscal âgé de plus 65 ans ; etc) sans pouvoir excéder 15 000 €.

En deux mots, vous pouvez avoir intérêt à choisir telle ou telle solution de défiscalisation, en fonction de votre situation familiale, de vos revenus, et de vos objectifs.

Nos conseils pratiques

Attention au plafonnement des niches fiscales

Sachez que la plupart des solutions que nous avons présentées sont soumises au plafonnement global des niches fiscales. C’est un mécanisme qui limite le montant des avantages fiscaux à 10 000 € par an. Si le montant des avantages fiscaux obtenus sur une année dépasse ce plafond, ils sont perdus.

Faites vous accompagner

Quelle que soit la stratégie envisagée, il est préférable de vous rapprocher d’un professionnel du conseil en organisation patrimoniale afin de s’assurer que celle-ci est conforme à vos projets et contraintes.