Acquérir des bois et forêts
Sommaire
Nos documents « Stratégie client » sont divisés en quatre sous-document afin de vous aider au mieux à préparer vos entretiens : une fiche pratique, une fiche argumentaire, une illustration chiffrée, et une fiche client.
Voici le sommaire pour notre Stratégie Client « Acquérir des bois et forêts »
Fiche pratique
- Avantages et inconvénients
- D’un point de vue économique et juridique
- D’un point de vue fiscal
- Rappel des principes
- Caractéristiques de l’investissement
- À qui proposer cet investissement ?
- Quels sont les avantages fiscaux ?
- Quelle est la durée d’investissement ?
- Points pratiques
- Sur le mode de détention
- Sur les conditions à respecter pour bénéficier des avantages fiscaux
- Que se passe-t-il en cas de non-respect des engagements ?
- Sur la fiscalité des revenus et plus-values
- Sur la taxe foncière
- Sur le Compte d’Investissement Forestier et d’Assurance (CIFA)
- Sur les caractéristiques économiques et financières de l’investissement
- Devoir de conseil – Information sur les risques de l’opération
- Information sur les conditions à respecter pour bénéficier des avantages fiscaux
- Information sur les contraintes spécifiques à la gestion des bois et forêts
- Information sur la fiscalité des revenus
- Information sur les obligations déclaratives
- Information sur les risques économiques
Fiche argumentaire
- Les questions à poser
- Points-clés à mettre en avant
- Focus stratégies
- Transmission d’une forêt en démembrement
- Acquérir par le biais d’un groupement forestier familial pour anticiper la transmission de son patrimoine
- Choisir entre acquérir une forêt en direct ou investir dans des parts de groupement forestier
- Réponse aux objections
- « Je ne veux pas avoir à gérer une forêt car cela requiert des compétences spécifiques que je n’ai pas. »
- « C’est un investissement risqué : la forêt peut brûler ou être détruite par une tempête. »
- « Cet investissement va être générateur d’impôts supplémentaires, notamment lorsque je percevrai les produits des ventes de coupe. »
- « Puis-je revendre ce bien à tout moment ? »
- Solutions ou produits complémentaires à vendre
Illustration chiffrée
- Situation initiale et investissement envisagé
- Montant des avantages fiscaux
- Simulation
Fiche client
- Principe
- Conditions d’application
- Conditions relatives aux biens acquis
- Conditions à respecter par le bénéficiaire
- Les avantages fiscaux
- Réductions ou crédits d’impôt sur le revenu
- Exonération partielle de droits de mutation à titre gratuit
- Exonération partielle d’IFI
- Avantages et inconvénients
- D’un point de vue économique et juridique
- D’un point de vue fiscal
- Exemple d’investissement
- Textes de référence
Résumé
Investir dans les bois et forêts peut permettre à vos clients de diversifier leur patrimoine en toute sécurité, tout en disposant d’un complément de revenus régulier et d’avantages fiscaux intéressants.
Nous avons créé cette Stratégie Client pour vous accompagner lors de la présentation d’une telle stratégie.
Vous trouverez dans notre Stratégie Client « Acquérir des bois et forêts » les avantages et les inconvénients de cette solution et les grands principes de la stratégie. Vous y trouverez également les points d’alerte pour remplir votre devoir de conseil et d’information.
Acquérir des bois ou une forêt est un investissement de long terme qui permet de conjuguer des revenus relativement réguliers et des perspectives de plus-values, dans un cadre fiscal très favorable.
Les bois et forêts bénéficient d’une exonération d’IFI et de droits de mutation à titre gratuit à concurrence des ¾ de leur valeur.
Leur détention permet également de bénéficier de divers crédits et réductions d’impôt lors de l’acquisition ou la réalisation d’opérations forestières.
Il s’agit d’un placement peu sensible aux variations conjoncturelles et répondant à une logique de diversification.
Afin d’étayer nos propos, vous trouverez également une fiche argumentaire, ainsi qu’une illustration chiffrée.
Enfin, vous retrouverez une fiche client reprenant ces différents éléments de façon synthétique et simplifiée, que vous pourrez imprimer et remettre à votre client en fin d’entretien.
